Conditions Générales d'Utilisation
1. Présentation et éditeur
Le site grainesdepratiques.fr est édité par Clarisse Bachelart, intervenante spécialisée en accompagnement des équipes et des directions de structures petite enfance.
- Activité : Accompagnements professionnels — analyse de la pratique, formation, accompagnement d’équipe et de direction
- Secteur : Structures petite enfance (crèches, haltes-garderies, multi-accueil…)
- SIREN : 754 051 472
- SIRET : 754 051 472 00035
- Email : clarisse@grainesdepratiques.fr
- Zone d'intervention : Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, et à distance
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
En tant que micro-entreprise bénéficiant de la franchise en base de TVA, les prestations proposées ne sont pas soumises à la TVA. Les factures émises comportent la mention : « TVA non applicable, art. 293 B du CGI ».
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Dernière mise à jour : mai 2026